Oui, vous pouvez prendre un VSL sans bon de transport, mais le trajet sera à vos frais. L’Assurance Maladie ne rembourse un transport que s’il a été prescrit par un médecin avant le trajet, sauf urgence, et s’il entre dans un cas pris en charge. Sans prescription, l’entreprise de VSL vous facture le transport comme une prestation privée : pas de tiers payant, pas de remboursement de la caisse, et la plupart des mutuelles ne prennent rien en charge sans décompte de la Sécurité sociale.
Ce que dit la règle
Selon ameli.fr, la prise en charge d’un transport suppose une prescription médicale ou une convocation, délivrée avant le transport, sauf urgence. Le bon de transport précise le mode de transport autorisé : si le médecin a prescrit un véhicule personnel, un trajet en VSL ne sera pas remboursé au tarif du VSL.
| Situation | Remboursement |
|---|---|
| VSL avec prescription, cas pris en charge | Oui : 55 % ou 100 % selon votre situation, moins la franchise de 4 € |
| VSL avec prescription d’un autre mode (véhicule personnel) | Non au tarif VSL |
| VSL sans prescription, hors urgence | Non |
| Transport en urgence, prescription faite ensuite | Possible |
| Taxi non conventionné, même avec prescription | Non |
Le cas de l’urgence
En urgence, la prescription peut être établie après le transport : c’est le cas lorsque le SAMU envoie une ambulance, ou lorsqu’un médecin demande un transport immédiat. Les transports d’urgence ne supportent pas non plus la franchise médicale. Mais une urgence relève de l’ambulance via le 15, pas d’un VSL réservé par le patient : voir numéro du SAMU et d’une ambulance.
Pourquoi on vous demande souvent « avez-vous le bon ? »
Avec le tiers payant, l’entreprise de VSL se fait payer directement par l’Assurance Maladie, sur présentation de la prescription. Sans ce document, elle ne peut pas facturer la caisse. C’est pourquoi elle vous demande la prescription à la réservation, et pourquoi certaines refusent de partir sans elle : elles ne veulent pas d’impayé.
Vous n’avez pas de bon : les solutions
- Demandez la prescription avant le rendez-vous à votre médecin traitant ou au médecin qui vous adresse, s’il s’agit d’un cas pris en charge.
- Pour une hospitalisation, le service hospitalier prescrit en général le transport de sortie : demandez-le avant de partir.
- Si le médecin refuse, il estime en principe que le trajet n’est pas couvert ou que vous pouvez vous déplacer seul : voir médecin qui refuse un bon de transport.
- Si vous payez vous-même, comparez un VSL, un taxi classique et les transports solidaires locaux : le prix d’un VSL hors convention est libre.
Pour les séances de kiné, un cas très fréquent, lisez VSL pour aller chez le kiné.
Questions fréquentes.
Peut-on prendre un VSL sans bon de transport ?
Oui, une entreprise de VSL peut vous transporter sans prescription, mais vous payez le trajet en entier : l'Assurance Maladie ne rembourse un transport que sur prescription médicale établie avant le trajet, sauf urgence.
Peut-on obtenir le bon de transport après le trajet ?
Seulement en cas d'urgence. Hors urgence, la prescription doit être faite avant le transport ; un bon rédigé après coup n'est pas valable.
Le bon de transport suffit-il pour être remboursé ?
Il faut aussi que le trajet entre dans un cas pris en charge (hospitalisation, ALD avec incapacité, accident du travail...) et, pour plus de 150 km ou une série, un accord préalable de la caisse.
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